Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique
/
POLYAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYAS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique, technique et industriel

Numéro de dépôt :
1414447
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1997

Présentation de la marque POLYAS

Déposée le 19 juin 1987 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique, technique et industriel, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS. - France.

La marque POLYAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYAS est expirée depuis le 19 juin 1997.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , ZIRCYT


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement Public à caractère scientifique, technique et industriel - 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Télémanipulateurs, robots d'usinage et de contrôle, et leurs accessoires.